La Justice dans le royaume d'Italie de la fin du VIIIe siècle au début du XIe siècle.

Par François Bougard. Map Inserted At Front Of Volume. Includes Bibliographical References (p. [417]-452) And Indexes. Plan Introduction Abréviations Première partie. Aux sources de l'exercice du pouvoir : capitulaires, préceptes, actes privés et notices de plaid Chapitre I La législation carolingienne : les capitulaires en Italie A - Généralités B - Les capitulaires en Italie : problèmes d'application C - Les enseignements de la tradition manuscrite 1) Description de la tradition manuscrite des capitulaires a) Manuscrits contenant des capitulaires seuls ou associés à des textes de lois nationales b) Manuscrits où les capitulaires sont intégrés à la collection d'Anségise c) Manuscrits où les capitulaires sont insérés sous forme de fragments sélectionnés dans des collections canoniques 2) Les possesseurs 3) Le choix des textes dans les recueils de capitulaires 4) Les capitulaires de la fin du IXe siècle et les textes post-carolingiens Chapitre II Les préceptes Chapitre III Les apports de la documentation privée A - Remarques générales : le notariat, la conservation des actes ; les différents visages de l'acte privé B - Évaluation chiffrée et bibliographie Chapitre IV Les sources de la pratique judiciaire : les notices de plaid Deuxième partie. La justice publique, fin VIIIe-fin IXe siècle Chapitre I L'évolution diplomatique des notices jusqu'à la fin du IXe siècle : substrat lombard, apport franc et traditions régionales A - Les jugements rédigés par les notaires du duché de Spolète B - La diplomatique judiciaire toscane C - Les jugements des scribes septentrionaux 1) Les notices non pavesanes 2) Les notaires de Pavie Conclusion : La césure des années 810 et le rôle des notaires de Pavie Chapitre II Les personnels judiciaires : professionnels du droit, représentants comtaux et délégués de l'administration centrale A - Le personnel technique : les échevins 1) Mise en place de l'institution 2) Aspects culturels et sociaux B - Les responsables locaux : sculdahis et centeniers 1) Traditions lombardes et apport franc 2) Parcours individuels 3) La question des sculdassiae 4) Disparition de l'institution C - La justice royale itinérante 1) Les missi dans le royaume d'Italie a) Les hommes : évolution du recrutement et des tâches b) La fonction : missi occasionnels, missi permanents 2) Le personnel technique : de la référence royale ou impériale à la qualification palatine D - Les moyens d'action des missi : la preuve par enquête Chapitre III Les cadres pratiques et juridiques A - La périodicité et les lieux des assises judiciaires 1) Le calendrier des plaids 2) Les lieux de justice a) La règle et l'habitude b) La justice en son temple : les laubiae B - L'autorité judiciaire et les principes directeurs C - Les preuves de l'ordinaire Troisième partie. Justice criminelle et justice seigneuriale, IXe-XIe siècle : deux zones d'ombre Chapitre I Les affaires criminelles A - Répartition des rôles B - Formes et instruments de la répression 1) La pénitence publique 2) La répression des autorités civiles 3) La preuve en matière criminelle Chapitre II La justice seigneuriale A - La juridiction des contrats agraires carolingiens B - Immunité et districtus : le chemin des consuetudines C - L'avouerie en Italie Quatrième partie. Les transformations de la justice publique de la fin du IXe siècle au XIe siècle Chapitre I Les cadres de la pratique Chapitre II Le personnel A - Les juges : centralisation et éclatement 1) La généralisation du titre royal et sa signification 2) Le masque palatin de la fin du Xe siècle 3) Les milieux judiciaires : société et culture a) Les juges en société b) Une nouvelle culture juridique B - L'évolution du système des missi 1) Un mythe historiographique : la « réforme » de 876 2) Les modifications ottoniennes Chapitre III Les procédures et les preuves A - Les procédures : de l'efficacité de l'artifice 1) « Mettre fin aux litiges » : évidences et faux-semblants de la finis intentionis 2) Les solutions de la contumace : investitures simples, investitures salva querela 3) Produire et reproduire les actes en justice : les fonctions de l'ostensio cartae 4) Les sanctions pécuniaires : bannum imperatoris et pena dupla B - Serment et duel : de l'utilité de l'irrationnel De l'efficacité de la justice médiévale : autorité de la chose jugée, amicae pactuiciones, convenientiae.